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Guide de l’ENS de Lyon sur son dispositif de signalement, 2024 (FR/ENG)

par Bureau de la CPED | Juil 16, 2024

https://www.cped-egalite.fr/wp-content/uploads/2024/07/Livret_A5_VSS.pdf

Guide pratique du CNRS à destination des référentes et référents égalité en unité

par Bureau de la CPED | Juil 8, 2024

https://www.cped-egalite.fr/wp-content/uploads/2024/07/Promouvoir-legalite-en-unite-1.pdf

Guide. Recommandations de gestion et d’archivage des données liées aux signalements

par Bureau de la CPED | Juil 8, 2024

https://www.cped-egalite.fr/wp-content/uploads/2024/07/Guide-gestion-donnees-sensibles-CPED.pdf

Les procédures disciplinaires applicables aux enseignants-chercheurs et aux personnels exerçant des fonctions d’enseignement à l’université (JuriSup)

par Bureau de la CPED | Juil 8, 2024

https://www.cped-egalite.fr/wp-content/uploads/2024/07/GUIDE-disciplinaire-personnels_juillet2021.pdf

Les procédures devant les sections disciplinaires compétentes à l’égard des usagers (MESR)

par Bureau de la CPED | Juil 8, 2024

https://www.cped-egalite.fr/wp-content/uploads/2024/07/Guide_PROCEDURE_SD_USAGERS_mars21.pdf
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